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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALPHAFORM
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ALPHACEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALPHACEL
ALPHAFORM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93500330
Date de dépôt :
31/12/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/12/2023

Présentation de la marque ALPHACEL

Déposée le 31 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) ALPHAFORM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALPHACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALPHAFORM domicilié(e) - 26240 - BEAUSEMBLANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 238 829 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque ALPHACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93500330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALPHACEL est expirée depuis le 31 décembre 2023.

ALPHAFORM a également déposé les autres marques suivantes : TENUE DE SOIREE , OCTOPLUS , RONDOPACK , PICNIPACK , ELIPACK , SERVIPACK , NOUVELLE CUISINE , PACK FRAICHEUR , OCTOPACK , GASTROPACK


ALPHAFORM, Société Anonyme - 26240 - BEAUSEMBLANT - France - SIREN 302238829


Cabinet MEYER & Partenaires - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2003 n°2252114 - Publication au BOPI 2003-11-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2013 n°2544416 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-11-21

Emballages en papier ou en carton, feuilles en matières plastiques pour l'emballage, films en matières plastiques pour l'emballage, films de scellage en matières plastiques pour l'emballage, feuilles en papier pour l'emballage, opercules en papier pour l'emballage.Récipients d'emballage en matières plastiques, barquettes, plateaux, boîtes en matières plastiques pour l'emballage, le conditionnement et la présentation de produits alimentaires

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.